Conditions d'Utilisation

Dernière mise à jour: 25 avril 2025

Bienvenue sur NeuroFrame. En accédant à notre site web, vous acceptez d'être lié par ces conditions d'utilisation, notre politique de confidentialité et notre politique de cookies. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser notre site.

1. Acceptation des conditions

En utilisant notre site web, vous reconnaissez avoir lu, compris et accepté d'être lié par les présentes conditions d'utilisation. Nous nous réservons le droit de modifier ces conditions à tout moment, et votre utilisation continue du site après de telles modifications constitue votre acceptation des conditions modifiées.

2. Utilisation du site

2.1. Licence limitée

Nous vous accordons une licence limitée, non exclusive, non transférable et révocable pour accéder et utiliser notre site pour votre usage personnel et non commercial.

2.2. Restrictions d'utilisation

Vous acceptez de ne pas :

  • Utiliser le site d'une manière qui pourrait endommager, désactiver, surcharger ou altérer le site
  • Utiliser des robots, spiders ou autres dispositifs automatiques pour accéder au site
  • Collecter des informations sur d'autres utilisateurs
  • Utiliser le site à des fins illégales ou non autorisées
  • Interférer avec la sécurité du site ou utiliser le site pour transmettre des virus ou autres programmes malveillants

3. Contenu

3.1. Notre contenu

Tout le contenu présent sur notre site, y compris les textes, images, graphiques, vidéos, logiciels, marques de commerce et logos, est la propriété de NeuroFrame ou de nos concédants de licence et est protégé par les lois sur la propriété intellectuelle.

3.2. Votre contenu

Si vous soumettez du contenu sur notre site (comme des commentaires, suggestions ou messages), vous nous accordez une licence mondiale, non exclusive, transférable, sous-licenciable, libre de redevance, perpétuelle et irrévocable pour utiliser, copier, modifier, créer des œuvres dérivées, distribuer, afficher publiquement et exploiter ce contenu.

3.3. Contenu interdit

Vous ne devez pas publier de contenu qui :

  • Est illégal, diffamatoire, harcelant, menaçant ou abusif
  • Viole les droits de propriété intellectuelle d'un tiers
  • Contient des virus ou autres codes informatiques malveillants
  • Est faux, trompeur ou frauduleux
  • Promeut des activités illégales

4. Liens vers d'autres sites

Notre site peut contenir des liens vers des sites tiers. Ces liens sont fournis uniquement pour votre commodité. Nous n'avons aucun contrôle sur le contenu de ces sites et ne sommes pas responsables de leur contenu ou de leurs pratiques en matière de confidentialité.

5. Décharge de responsabilité

Notre site et son contenu sont fournis "tels quels" et "selon disponibilité" sans garantie d'aucune sorte, expresse ou implicite. Dans toute la mesure permise par la loi, nous déclinons toute garantie, y compris, mais sans s'y limiter, les garanties implicites de qualité marchande, d'adéquation à un usage particulier et de non-violation des droits de propriété intellectuelle.

Nous ne garantissons pas que :

  • Le site fonctionnera sans interruption ou erreur
  • Les défauts seront corrigés
  • Le site ou le serveur qui le rend disponible sont exempts de virus
  • Les informations sur le site sont exactes, complètes ou à jour

6. Limitation de responsabilité

En aucun cas, NeuroFrame, ses dirigeants, administrateurs, employés ou agents ne seront responsables de tout dommage direct, indirect, accessoire, spécial, consécutif ou punitif découlant de ou lié à votre utilisation ou incapacité à utiliser le site, y compris, mais sans s'y limiter, les dommages pour perte de profits, de données ou d'autres pertes intangibles, même si nous avons été informés de la possibilité de tels dommages.

7. Indemnisation

Vous acceptez de défendre, d'indemniser et de dégager NeuroFrame, ses dirigeants, administrateurs, employés et agents de toute responsabilité contre toute réclamation, dommage, obligation, perte, responsabilité, coût ou dette, et dépense (y compris, mais sans s'y limiter, les honoraires d'avocat) découlant de : (i) votre utilisation du site ; (ii) votre violation de ces conditions ; (iii) votre violation des droits d'un tiers ; ou (iv) tout contenu que vous publiez sur le site.

8. Résiliation

Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de restreindre, suspendre ou résilier votre accès à tout ou partie de notre site, à tout moment et pour quelque raison que ce soit, sans préavis ni responsabilité.

9. Droit applicable et juridiction

Ces conditions d'utilisation sont régies par et interprétées conformément aux lois de France, sans égard aux principes de conflits de lois. Tout litige découlant de ou lié à ces conditions sera soumis à la juridiction exclusive des tribunaux de Paris, France.

10. Divers

10.1. Intégralité de l'accord

Ces conditions d'utilisation, ainsi que notre politique de confidentialité et notre politique de cookies, constituent l'intégralité de l'accord entre vous et NeuroFrame concernant votre utilisation de notre site.

10.2. Divisibilité

Si une disposition de ces conditions est jugée invalide ou inapplicable, les autres dispositions resteront en vigueur et de plein effet.

10.3. Renonciation

Le fait que nous n'exercions pas ou n'appliquions pas un droit ou une disposition des présentes conditions ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.

11. Nous contacter

Si vous avez des questions concernant ces conditions d'utilisation, veuillez nous contacter à :

Email : [email protected]